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losa
Lv 6
losa fragte in Politique et gouvernementDroit · vor 9 Jahren

chant de coq, que dit la loi?

bonjour,

je vis dans une petite ville de 4500 habitants environ et depuis toujours, nous élevons des coqs et autres animaux. nous ne sommes pas les seuls dans le quartier. cependant, l'une de nos voisines est venue se plaindre pour la deuxième fois que notre coq la réveille à 5h du matin (oh, pauvre choupinette....). nous habitons notre maison depuis des générations et cette voisine est évidemment nouvelle dans le quartier. elle nous demande de tuer notre coq et nous a même dit qu'elle avait trouvé quelqu'un pour le faire.

par ailleurs, je me serais bien renseignée à la mairie du village mais cette brave femme y travaille...

malgré tout, doit-on céder? que dit la loi? nous étions ici avant elle après tout! et nous ne sommes pas les seuls à avoir des animaux! la route principale passe aussi juste devant chez nous, les voitures et tout le trafic ne la dérange-t-elle pas?...

bref, j'ai besoin de vos avis, s'il vous plait.

ps: les textes de loi sont les bienvenus

11 Antworten

Bewertung
  • Anonym
    vor 9 Jahren
    Beste Antwort

    il existe plusieurs arrêts faisant jurisprudence sur les nuisances d'animaux de basse-cour.

    il vous est cité un arrêt de 1997 mais ce n'est pas le seul en la matière.

    vous comparez la nuisance du chant du coq avec celle de la circulation automobile mais cette dernière relève de la libre circulation alors que la vôtre ressort du bon voisinage ce qui est différent. quant à votre antériorité d'habitation, cela est sans valeur sur l'égalité des citoyens à la tranquillité nocturne.

    quant à la réponse à apporter à votre contradictrice, je vous laisse le soin de définir l'attitude que vous devez adopter car vous êtes avec votre voisine seules à pouvoir mesurer l'importance de la nuisance du chant du coq, animal au demeurant fort sympathique.

  • vor 9 Jahren

    Cass. 2e chambre civile, 18 juin 1997, Rougier contre Roche.

    http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/D...

  • ?
    Lv 7
    vor 9 Jahren

    Tiens ça m'intéresse ... au cas où.

    Méfie toi de tes voisins, surtout si tu les vois acheter des livres de cuisine mentionnant le coq au vin ... ;)

  • vor 7 Jahren

    Que dit la raison plutot?? :)

    Les êtres humains sont par nature voués à avoir des relations et des contacts au quotidien c’est pour cela qu’il faut apprendre à vivre ensemble.je crois qu on y gagne raiment a respecter notre voisinage!

    « Sème du bonheur dans le champ du voisin, tu seras surpris de constater ce que le vent fera produire au tien. »

    de Juliette St-Gelais

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  • ***
    Lv 7
    vor 7 Jahren

    Entre voisins, il faut toujours chercher à avoir de bonnes relations. Si ta voisine est venue se plaindre à toi, essaie d'abord de la comprendre. Imagine par exemple que c'est une insomniaque ou qu'elle a un sommeil difficile...dans un tel cas le chant du coq au moment où elle s'est assoupie et a commencé à goûter au repos, est vraiment très désagréablement ressenti.

    Tu as le choix entre gagner l'amitié de ta voisine en faisant une bonne action en te séparant de ton volatile, ou le conserver.

  • vor 9 Jahren

    Votre ville de résidence se situe -t-elle en zone rurale ? Les autres voisins que disent-ils?

    Je reste dans l'attente de vos réponses.

  • vor 9 Jahren

    Je vis dans un village de 2000 habitants.

    Un de mes voisins a plusieurs coqs nains qui nous ont réveillés vers 4/5h du mat.Si vous vous en foutez,sachez cependant que c'est loin d'être agréable.

    Nos voisins n'étant pas des égoïstes comme vous,ils ont bien compris quand nous leur en avons parlé et ont occulté leur poulailler de manière à ce que le coq ne voit pas le soleil se lever et ne chante pas à des heures insupportables.

    C'est pas bien compliqué,ne faites pas preuve de mauvais volonté.

  • vor 9 Jahren

    "notre coq la réveille à 5h du matin (oh, pauvre choupinette....)"

    sachant que je me lève tous les matins à 6h, ça me ferait vraiment très chier qu'un p***** de coq me réveille à 5h du mat'...

    et le fait que vous soyez là depuis plus longtemps qu'elle ne vous donne pas plus de droits...

    aie au moins le bon esprit d'admettre que ça fait chier...

    NB: je vis en village de 3500 habitants aussi, je ne suis pas une citadine...

    NB2: le coq au vin, c'est vachement bon ^^

  • yoyo
    Lv 7
    vor 9 Jahren

    L'arrivée d anciens urbains dans les campagnes a généré beaucoup de procédures pour les volailles et pour les cloches. Il est malheureux que la justice n'évalue pas cette situation. En effet, en venant dans ces villes rurales, le citoyen découvre qu'à la campagne on ne vit pas comme dans les villes.

    Faites une pétition auprès des autres voisins pour savoir s'ils sont gênés par les chants du coq. Et attendez la suite sereinement.

  • Anonym
    vor 9 Jahren

    Il faut répondre à ces questions objectivement.

    S'agit-il d'un trouble anormal de voisinage ?

    La situation est-elle nouvelle ?

    Peut il y avoir des aménagements ?

    Dans un jugement de 1997 le juge estimait dans un cas similaire que ce genre de bruit n'entrait pas dans la définition du tapage punit par loi.

    En effet il concluait :

    "Il n'a pas été constaté de trouble anormal dans un élevage de volailles à titre familial, au motif, notamment, que les bruits de ces animaux étaient intermittents et aléatoires (C.A de Montpellier, 22 janv. 1997, Chanraud, JurisData n° 034448)." déboutant ainsi le demandeur.

    Sinon que faire, élever des escargots ?

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